Conditions de Service

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ATLAS WTS fournit des connaissances indépendantes en ingénierie du traitement de l'eau et de la recherche technique, de l'intelligence et des nouvelles du secteur, des outils de calcul et d'évaluation d'ingénierie, ainsi que des orientations sur les applications, les scénarios et les processus.

• des articles techniques, des livres blancs et des Notes d'application produit ;
• de l'Intelligence/des nouvelles et des recherches avec liens vers les sources ;
• des Applications, des Scénarios et des Flux de travail d'ingénierie ; et
• des calculateurs, sélecteurs, comparaisons, modèles et résultats associés.

La Plateforme est une ressource de référence et d'aide à la décision. Elle ne constitue pas une promesse de fournir des services de conseil, de conception, d'approvisionnement, de construction, d'exploitation ou d'autres services professionnels.

Les utilisateurs peuvent utiliser normalement leur navigateur, permettre l'indexation par les moteurs de recherche, citer le contenu et s'en servir comme référence technique raisonnable. Ils ne doivent pas :

• perturber ou surcharger intentionnellement la Plateforme ;
• contourner les contrôles techniques ou de sécurité ;
• introduire des logiciels malveillants ou un autre code nuisible ;
• utiliser un accès automatisé d'une manière qui interfère de façon importante avec le fonctionnement de la Plateforme ;
• présenter les résultats d'ATLAS WTS comme des approbations d'ingénierie officiellement certifiées ; ni
• reproduire illégalement ou reconditionner commercialement le contenu ou les logiciels protégés d'ATLAS WTS.

Ces limites visent à protéger le fonctionnement et les droits de la Plateforme et n'interdisent pas l'usage ordinaire comme référence technique.

Sauf indication contraire, la marque originale d'ATLAS WTS, son contenu écrit original, ses éléments originaux de conception visuelle et ses implémentations originales de logiciels et de calculs sont détenus par ATLAS WTS ou lui sont concédés sous licence, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les droits de tiers, les licences open source, les droits relatifs aux documents cités ou aux sources, ainsi que les faits ou données du domaine public restent la propriété de leurs titulaires respectifs ou sont soumis à leurs conditions applicables. Les présentes Conditions ne transfèrent aucun de ces droits à ATLAS WTS ni à vous.

Vous pouvez utiliser les éléments protégés d'ATLAS WTS comme référence personnelle ou professionnelle interne, y compris en les citant conformément au droit applicable. La copie, la mise en miroir, l'extraction ou le reconditionnement commercial non autorisé du contenu ou des logiciels protégés d'ATLAS WTS sont interdits.

Si vous envoyez une demande, une question technique, un commentaire ou tout autre élément au moyen du formulaire de contact ou par courriel, vous conservez la propriété de votre contribution.

Vous confirmez avoir le droit de l'envoyer. Vous autorisez ATLAS WTS à l'utiliser et à la traiter dans la mesure raisonnablement nécessaire pour la recevoir et y répondre, exécuter l'interaction demandée et améliorer la Plateforme lorsque cela est approprié, sous réserve de la Politique de confidentialité. Il s'agit d'une autorisation opérationnelle limitée, et non d'un transfert de propriété ni d'une licence commerciale générale sur le contenu.

La Plateforme peut renvoyer vers des publications sources, des ressources réglementaires ou gouvernementales, des sites web externes, des services tiers et des pages sociales ou d'entreprise. ATLAS WTS ne contrôle pas ces destinations et n'est pas responsable de leur disponibilité, de leur contenu, de leur sécurité ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.

Un lien ne constitue pas en soi une approbation. L'attribution de la source et les conditions applicables des tiers restent importantes lors de l'utilisation du contenu lié.

ATLAS WTS peut mettre à jour le contenu, améliorer les outils ou les modèles, modifier ou retirer des fonctionnalités, corriger des erreurs et changer la disponibilité. Un outil, une méthode de calcul, un flux de travail ou une publication donnée peut être modifié ou devenir indisponible.

La Plateforme n'est pas garantie comme étant ininterrompue, disponible en permanence ou exempte d'erreurs.

Dans la mesure maximale permise par le droit applicable, la Plateforme et son contenu sont fournis « tels quels et selon leur disponibilité », sans garanties autres que celles expressément énoncées dans les présentes Conditions. ATLAS WTS ne garantit pas que la Plateforme sera ininterrompue, exempte d'erreurs, complète, à jour ou adaptée à un usage particulier.

Rien dans la présente section ne limite les droits légaux impératifs ou les autres protections qui ne peuvent être légalement exclues.

Le traitement des renseignements personnels est décrit dans la Politique de confidentialité d'ATLAS WTS. Veuillez la consulter pour connaître les détails des renseignements traités par la Plateforme et ses fonctions de contact ou de demande.

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément au droit canadien applicable, sous réserve de toute loi impérative qui vous est applicable. Elles ne désignent pas de tribunal exclusivement compétent.

ATLAS WTS peut mettre à jour les présentes Conditions lorsque la Plateforme, les services, les technologies ou les exigences légales changent. Les révisions importantes sont indiquées par la date de Dernière mise à jour.

La poursuite de l'utilisation de la Plateforme après une mise à jour constitue l'acceptation des Conditions révisées dans la mesure permise par le droit applicable.

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